Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A 9
Numéro de dépôt :
1735311
Date de dépôt :
06/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/1997
Présentation de la marque A 9
Déposée le 6 août 1987 par EMANUELY Ludovic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque A 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A 9 est expirée depuis le 6 août 1997.
EMANUELY Ludovic a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13